Interventions en commissions de Geneviève Gaillard

Que se passera-t-il après Copenhague ? Quel est l'impact du sommet mondial du développement durable qui s'est tenu à Ouagadougou sur les réflexions en cours ? Va-t-on, à Copenhague, reconnaître le rôle des municipalités, comme l'ont demandé les maires de grandes villes d'Europe et des États-Unis réunis récemment à Bruxelles ?

Je voudrais évoquer un thème particulièrement préoccupant, celui de la disparition de la diversité biologique. C'est une réelle menace pour l'humanité. Le « Grenelle de l'environnement » laissait espérer des avancées, en particulier le « Grenelle 2 », avec un schéma de cohérence écologique permettant d'identifier les trames bleues et les trames...

Nous sommes heureux que la France, notamment au plus haut niveau de l'État, ait pris la mesure des problèmes écologiques de notre pays et, plus largement, du monde. Le Grenelle de l'environnement a permis de développer une réflexion à ce sujet et a abouti à la loi « Grenelle 1 » qui va bientôt être suivie par la loi « Grenelle 2 ». Nous pensons...

S'agissant du marais poitevin, monsieur le secrétaire d'État, les crédits pour 2009 semblent identiques à ceux de 2008 alors qu'ils devraient augmenter pour alimenter le plan gouvernemental. À cet égard, qui est le pilote en la matière et comment l'évaluation est-elle opérée ? Pourriez-vous par ailleurs user de toute votre influence pour que la...

Nous souhaitons replacer la démarche du projet dans son contexte : c'est l'urgence écologique qui a justifié l'organisation du Grenelle de l'environnement.

Les amendements de MM. Saddier et Paternotte parlent d'un « nouveau » modèle de développement durable. Cela signifie-t-il que l'on est déjà dans un modèle de développement durable ?

La densification verticale est effectivement inéluctable. Mais pourquoi s'en tenir aux seuls centres-villes ?

R.C.) M. André Chassaigne (GDR)

, a renouvelé les critiques émises en première lecture contre le grand flou qui caractérise l'observatoire national du comportement canin prévu à l'article 1er A. La question pertinente est celle des morsures. Trop général, il est à craindre que cet observatoire ne soit pas efficace. Quant à la suppression des dispositions de l'article 4 bis ...

d a rappelé que tout animal, sans exception, était potentiellement dangereux, ce que notre société avait malheureusement tendance à oublier. Il faudrait une réflexion d'ampleur sur la relation de l'homme à l'animal, faute de quoi des mesures absurdes seront régulièrement proposées.

a souligné la nécessité d'une remise à plat du dispositif des maisons de l'emploi. On peut également avoir des craintes quant aux licenciements, ainsi que l'a souligné M. Serge Letchimy. Il est en outre nécessaire de former les agents des Assedic et de l'ANPE, qui, actuellement, n'exercent pas le même métier. La réorganisation du dispositif sup...

, pour le groupe socialiste, a indiqué qu'elle n'était pas opposée à la création d'une mission d'information tout en estimant qu'il aurait été plus légitime que celle-ci rende ses conclusions avant le dépôt du projet de loi. Lors de cette mission d'information, on risque notamment de s'apercevoir que la profession vétérinaire est encore en trai...

a estimé plus pertinent de se pencher sur les morsures canines plutôt que sur les comportements des chiens. Les statistiques sont défaillantes pour l'heure sur ce sujet.

s'est interrogée sur l'opportunité d'interdire aux mineurs la détention de chiens dangereux. Il ne s'agit pas d'empêcher un adolescent de promener son chien. Comment espérer qu'une telle disposition soit appliquée ?

a en outre jugé que des chiens de moins de 30 kg pouvaient également être très dangereux. Puis, la commission a adopté cet amendement supprimant l'article 4 bis, rendant ainsi sans objet un amendement de M. Lionnel Luca prévoyant la fixation par l'observatoire national du chien des critères déterminant la réalisation d'une évaluation comportem...

, s'est intéressé au dialogue social et aux relations avec les organisations syndicales au niveau européen. En réponse, M. Vladimir pidla a indiqué que le dialogue social était notamment l'un des éléments clef de la reconversion de l'économie tchèque, où le secteur de la sidérurgie a perdu 110.000 emplois. Le découplage des droits sociaux, de...

s'exprimant au nom du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, a regretté la complexité et le manque de lisibilité de la nouvelle mission « écologie, développement et aménagements durables » et de ses différents programmes, qui ne permettent pas d'analyser l'évolution des crédits. Ce budget, qui s'inscrit dans le contexte du « Gren...

s'exprimant au nom du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, a rappelé la difficulté qu'il y avait à lire le budget présenté l'année dernière et l'inadaptation du périmètre retenu depuis la mise en place de la LOLF. Cette difficulté sera renouvelée cette année du fait du changement du périmètre du ministère et de l'interférence a...

s'est interrogée sur la latitude financière du ministère de l'agriculture pour financer certaines propositions issues du Grenelle de l'environnement : agriculture biologique, agro-carburants etc. Les crédits de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) seront certes maintenus, mais comment envisager un nouvel accroissement d...

, a estimé qu'il faudrait être fou pour renoncer à l'identité régionale de France 3. Le réseau régional sur lequel la chaîne a été bâtie, unique en Europe, lui permet de mieux résister que les autres chaînes aux baisses d'audience. Si le directeur général n'en tenait pas compte, il faudrait le remplacer. Des salariés de France 3 prétendent que...