Questions orales sans débat

Monsieur le président, ma question s'adressait à Maurice Leroy, ministre de la ville, mais je ne doute pas que Mme Marie-Anne Montchamp saura me répondre. Madame la secrétaire d'État, le dispositif des zones franches urbaines arrive à échéance le 31 décembre prochain. Il a permis de dynamiser l'économie de certains territoires et de créer de n...

Madame la secrétaire d'État, je vous remercie de votre réponse, tout en appelant à rester extrêmement vigilant quant à l'avenir de ces quartiers et de ce régime aux effets très positifs.

Je souhaite appeler l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la situation du centre de soins des Tilleroyes dans le Doubs. Des travaux, commencés en septembre 2006, ont permis la reconstruction de cet établissement avec des aménagements de haute qualité environnementale tels qu'une production d'eau chaude par le soleil couv...

Madame la secrétaire d'État, permettez-moi d'exprimer mon désappointement. Les travaux se sont déroulés en toute transparence. Dans votre réponse, vous comparez ce qui n'est pas comparable : un centre de soins qui dépend du CHU de Besançon avec des équipements dans des maisons privées. Par ailleurs, il n'y a en l'occurrence aucune possibilité...

Je termine, madame la présidente. En 2006, Xavier Bertrand, alors ministre de la santé, nous avait répondu : « Je suis favorable à ce que cet établissement puisse exprimer, à titre dérogatoire, une solution de valorisation de l'eau de pluie. Cela devra se faire dans des conditions de sécurité sanitaire très précises, validées par la direction ...

Les réseaux Ambition Réussite, RAR, ont été créés en mars 2006 afin de donner à des établissements en difficulté davantage de moyens de combattre l'échec scolaire et de favoriser l'insertion sociale, culturelle et économique des enfants des quartiers dits sensibles. Le ministère de l'éducation nationale ayant entrepris l'indispensable effort d...

Merci, monsieur le haut-commissaire. Vous le savez mieux que personne, les personnels de ces dispositifs ont besoin de stabilité dans la durée pour exercer leur mission avec succès.

Ma question s'adresse à Mme la ministre de la santé et des sports. En France, en vingt-cinq ans, le nombre de nouveaux cas de cancers a presque doublé. Comme l'a rappelé le Président de la République, « le défi que cette maladie adresse à notre société est chaque jour plus grand ». En Franche-Comté, comme dans la France entière, le cancer est ...

Ce projet ambitieux est très attendu par la Franche-Comté. Il rassemble de nombreux soutiens. Une souscription a été mise en place en vue de sa création. Merci, monsieur le secrétaire d'État, de votre réponse.

Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, je souhaite attirer votre attention sur la nécessité et l'urgence d'achever la voie de contournement de Besançon. Située sur un axe de transit international qui va du Luxembourg à la frontière Suisse, Besançon, capitale de la Franche-Comté, au coeur d'une agglomération de plu...

Vous l'avez compris, monsieur le secrétaire d'État, cette réalisation est une priorité pour notre région, plus particulièrement pour Besançon. Je sais qu'un effort considérable a été consenti pour achever la voie des Mercureaux. Mais j'insiste sur la priorité de prévoir un seul phasage pour la mise à deux voies de la RN 57 et l'accès à la gare ...