Interventions en hémicycle de François Goulard
757 interventions trouvées.
Bravo ! Vous avez tout compris !
C'est vrai !
Cela remonte à 2005 !
Très bien !
C'est le drame des RTT ! (Sourires.)
Très bien !
Cet amendement n'a pas été examiné par la commission mais, à titre personnel, j'émets un avis favorable.
L'amendement n'a pas été examiné par la commission. À titre personnel, j'y suis défavorable.
Vaste débat que celui des zones franches urbaines ZFU. La mission conduite par Éric Raoult a mis en évidence une certaine efficacité du dispositif qui n'en demeure pas moins critiquable sous quelques aspects, ne serait-ce que par les effets d'aubaine qu'il génère. Surtout, ce sont les salariés de ces quartiers que nous devons aider, plus que ...
Le sous-amendement parle bien d'activités.
Je demande la parole, madame la présidente.
Sans remettre aucunement en cause votre présidence, j'ai vraiment le sentiment, madame la présidente, que nous étions majoritaires pour repousser l'amendement. Je ne suis pas sûr en effet que vous ayez compté mon vote.
Les amendements identiques n'ont pas été examinés par la commission. À titre personnel, j'émets un avis défavorable : il me paraît logique de lier l'exonération fiscale à l'exonération sociale.
La commission ne les a pas examinés. À titre personnel, j'émets un avis défavorable : on revient sur un dispositif qui a été adopté en 2009.
La commission des finances ne s'est pas prononcée. À titre personnel, je crains que la nouvelle obligation inscrite dans le projet de loi ne se retourne contre le dispositif qu'elle pourrait rendre inopérant dans un assez grand nombre de cas. Pour cette raison, même si les intentions du Gouvernement sont louables, je suis favorable à l'adoptio...
, rapporteur spécial. Cet amendement n'a pas été examiné par la commission. À titre personnel, j'y suis favorable.
Très bien ! On ne regrette pas d'être venu !
C'est vrai !
Et même 114, pour être exact !
