Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
François Goulard
8 rapports signés
23/11/2011 — Rapport d'information N° 3969 de le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Rapporteur pour le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
10/11/2011 — Annexe N° 46 au Rapport N° 3805 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
14/10/2010 — Annexe N° 46 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
13/10/2010 — Rapport d'information N° 2853 de le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Rapporteur pour le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
08/12/2009 — Avis N° 2139 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme du crédit à la consommation
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
14/10/2009 — Annexe N° 47 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
16/10/2008 — Annexe N° 47 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
13/05/2008 — Rapport N° 849 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-1490 du 18 octobre 2007 relative aux marchés d'instruments financiers et portant actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
