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Monsieur le rapporteur, vous avez évoqué des amendements que nous avons examinés en commission et que vous allez nous présenter. Je pense notamment à celui qui prévoit que l'INAO pourra faire, avec les interprofessions concernées, des préconisations à l'autorité qui statue pour que des exceptions soient éventuellement mises en oeuvre. L'amende...
Il l'a dit !
Mais il y a des châteaux à vendre !
C'est insuffisant !
Cela ne sert à rien !
À l'heure où nos débats s'enflamment, pour ne pas dire s'enveniment, on sent que d'aucuns perdent un peu leur sang-froid, comme M. Laffineur à l'instant. (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Nous sommes à un moment du débat extrêmement important, puisque nous posons les principes qui vaudront pour tout le texte. Celui que nous défendons a, si j'ai bien compris, reçu un avis favorable du Gouvernement, mais rencontre une opposition obstinée de la part du rapporteur. Cette obstination n'est pas nouvelle : il a montré le même comportem...
Personne !
Selon le rapporteur, cet amendement ne se justifie pas dans la mesure où nous avons, tous les ans, ce débat. Or 2008 est une année un peu particulière et je crois que le 31 juillet 2008 sera une date tout à fait opportune pour faire le point sur plusieurs questions, comme vient de nous l'expliquer M. Mamère. Qui oriente ? Vous le savez, le mond...
Scandaleux !
C'est de l'obscurantisme !
Vous bottez en touche !
Ce n'est jamais l'heure !
Parfaitement !
Trahison !
Chacun l'aura compris, l'article 1er consacre une coexistence impossible entre les OGM et les non-OGM. Cela étant, monsieur le président, permettez-moi de vous le dire de façon extrêmement courtoise, votre prise de position, à l'instant, semble ignorer la déclaration de Mme Lebranchu, qui a pris la peine d'expliquer que ce qui avait été décidé...
Je vous remercie de prendre acte de la mise au point de Mme Lebranchu, monsieur le président. S'agissant de l'article 1er, le président de la commission vient de nous dire à l'instant, avec un peu de véhémence, que ce qui nous oppose, c'est que la majorité souhaite mettre en culture les OGM. Je le remercie de l'avoir dit. Mme la secrétaire d'É...
Avec beaucoup de déférence et d'égards, je veux dire à M. Debré, qui a traité de censeurs certains d'entre nous il l'a dit à la cantonade , que je lui accorde le droit d'avoir des doutes.
Monsieur Debré, le fait que vous soyez rempli de certitudes me dérange parfois. Vous avez le droit d'avoir des doutes, personne ne vous en voudra. Cela ne nuira pas à votre réputation. Au détour de cette remarque, je voudrais défendre le rapporteur, que vous avez mis en cause.
Le rapporteur est plein de doutes, lui, à l'inverse de ce que vous avez affirmé tout à l'heure. À la page 37 de son rapport, il nous explique que « la question des gènes dormants reste effectivement un mystère que la science ne peut expliquer ». Il poursuit en précisant qu'il « a pu d'ailleurs observer, lors de ses déplacements sur le terrain...