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Interventions de Fabienne Labrette-MénagerLes derniers commentaires sur Fabienne Labrette-Ménager en RSS


506 interventions trouvées.

Je retire mon amendement pour cosigner celui du rapporteur. La Commission rejette, après avis défavorable de M. le rapporteur, un amendement de M. André Chassaigne tendant à assurer la continuité écologique des masses d'eau et à demander au Gouvernement de remettre un rapport sur les conditions d'effacement des barrages de Poutès, de Vézins et...

De nombreux départements sont en train de mettre en place des plans d'élimination des déchets ménagers : il faudrait en tenir compte

Je suis toute disposée à rectifier l'amendement en supprimant ce mot.

Imaginons qu'un propriétaire ne veuille pas faire les travaux et que l'initiative vienne du locataire, moyennant une baisse de son loyer : c'est tout le contraire d'un marché de dupes.

Il serait également bienvenu de remplacer « dioxyde de carbone » par « gaz à effet de serre ».

Je supprime la référence aux voitures de compétition. La Commission adopte l'amendement ainsi rectifié de Mme Fabienne Labrette-Ménager. La Commission examine trois amendements identiques, présentés respectivement par M. Jean Dionis du Séjour, M. Daniel Paul et M. Yves Cochet et prévoyant une majoration du versement transport.

a souligné l'intérêt des investisseurs pour les zones dont les prix restent abordables. Dans celles où une tension est perceptible, les investissements risquent de se raréfier, compte tenu des coûts. Elle a également demandé que soient désormais prises en compte, dans les décisions relatives aux dispositifs d'encouragement à l'investissement lo...

a souligné l'intérêt des investisseurs pour les zones dont les prix restent abordables. Dans celles où une tension est perceptible, les investissements risquent de se raréfier, compte tenu des coûts. Elle a également demandé que soient désormais prises en compte, dans les décisions relatives aux dispositifs d'encouragement à l'investissement lo...

a relevé qu'un chiffre de 360 kg par an et par habitant avait été annoncé pour les déchets alors que le poids résiduel c'est-à-dire restant à enfouir ou à incinérer est généralement estimé à 250 kg. Dans le domaine de l'eau, il conviendrait d'impliquer les commissions locales de l'eau (CLE) et les schémas d'aménagement et de gestion des ea...

a demandé si GDF Suez serait disposé à accompagner des projets de partenariat public-privé français, notamment dans les secteurs des effluents d'élevage et des déchets. Où en est la réflexion du futur groupe sur l'hydrolien ? Aura-t-il une politique en matière de certificats d'économie d'énergie ?

L'amendement n° 165 répond aux difficultés des territoires d'outre-mer qui ne peuvent respecter les mêmes délais de paiement que la métropole, en raison des contraintes de transport. Il fallait donc adapter la mesure sur les délais de paiement à leur situation.

Les économies d'énergie ont été un point central du Grenelle de l'environnement et le Gouvernement y consacrera une partie de son projet de loi-cadre. Les collectivités qui tentent des expérimentations en matière d'énergies propres, notamment en milieu rural, peuvent-elles bénéficier des aides dispensées par votre fondation ?

Les économies d'énergie ont été un point central du Grenelle de l'environnement et le Gouvernement y consacrera une partie de son projet de loi-cadre. Les collectivités qui tentent des expérimentations en matière d'énergies propres, notamment en milieu rural, peuvent-elles bénéficier des aides dispensées par votre fondation ?