Interventions d'Éric Diard
665 interventions trouvées.
Tiens ! Il n'y a aucun éléphant dans l'hémicycle, ce matin ! (Sourires.)
C'est le texte !
C'est un bon début !
Une bien mauvaise surprise !
Tout à fait !
On ne peut pas dire cela !
C'est très important !
Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, madame et monsieur les secrétaires d'État, monsieur le président de la commission des affaires économiques, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui un projet de loi très attendu. Je ne reviendrai pas longuement sur la présentation de ce texte, sinon pour rappel...
Une loi de programmation !
Aveu de faiblesse ! Mais faute avouée est à moitié pardonnée !
Monsieur le ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, les dégradations liées à l'état de la planète s'accélèrent, qu'il s'agisse de la crise énergétique, de la raréfaction des ressources naturelles, de la disparition des espèces, du déficit en eau douce ou de la fonte des glaces. Face à l...
Monsieur le ministre d'État, les principes consacrés par ce projet de loi devront ensuite être mis en oeuvre. La préparation des mesures concrètes, qui seront proposées lors d'une seconde phase, mobilisent actuellement tous les acteurs du Grenelle de l'environnement. Pouvez-vous informer la représentation nationale des suites qui seront données...
, a tout d'abord indiqué que le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement découle des 173 engagements pris à la suite de la première phase de concertation du Grenelle de l'environnement. Ce projet de loi définit un cadre global d'action en faveur du développement durable, qui concerne tous les acteurs...
Compte tenu de l'heure tardive, je ferai plus que respecter mon temps de parole ! Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, la question des organismes génétiquement modifiés est prioritaire. Tout d'abord, en effet, il s'agit de la transposition d'une directive européenne, dont tous les orateurs ont souligné le car...
rappelle que la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers a été promulguée il y a un peu plus de deux ans. Adoptée en urgence, à la suite des attentats de Londres du 7 juillet 2005, elle n'avait pas pour objectif de révolutionner le droit...
se déclare particulièrement satisfait de la prolongation pour quatre ans des dispositions des articles 3, 6 et 9 de la loi. Il souhaite que les préfets soient incités à imposer l'installation de vidéosurveillance mais attire l'attention de Mme la ministre sur l'existence d'un flou concernant son financement. Il se réjouit de l'obligation fait...
Madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, le Grenelle de l'environnement a abordé la problématique du bruit et a fait figurer la résorption des nuisances sonores comme une priorité dans ses conclusions. Le bruit généré par les avions représente au quotidien une source de nuisances importantes pour de nombreux Français riverains d'insta...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la question de 1'immigration constitue l'une des préoccupations majeures de nos concitoyens depuis plus de vingt-cinq ans. Elle a même acquis une dimension européenne et internationale. La semaine passée, le projet de loi relatif à la maîtrise de 1'immigration, à l'asile et à l'...
C'est le Parlement, réuni en Congrès, qui peut le faire !
