Interventions d'Élisabeth Guigou
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente, est reprise à seize heures quarante.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (nos 3459, 3513).
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Gouvernement, en commençant par la première partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives à l'exercice 2011.
Je suis saisie d'un amendement n° 1, portant article additionnel avant l'article 1er, présenté par la commission ainsi que par M. Alain Joyandet. La parole est à M. Alain Joyandet.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 85.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisie d'un amendement n° 86. La parole est à M. Alain Vidalies.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisie d'un amendement n° 87. La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
