Interventions d'Élisabeth Guigou
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La parole est à M. Olivier Dussopt, pour exposer sa question, n° 1190.
La parole est à M. Frédéric Lefèbvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Guy Teissier, pour exposer sa question, n° 1201.
La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
Monsieur le ministre, je me dois de rappeler que, pour traiter l'ensemble des questions au cours de la matinée, il est impératif que les échanges sur une question ne dépassent pas six minutes au total. Or nous en sommes, pour la question de M. Teissier, à sept minutes et dix secondes. Je vous remercie pour votre compréhension.
La parole est à M. Jean-Claude Perez, pour exposer sa question, n° 1197.
La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, n° 1198.
La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
La parole est à M. Simon Renucci, pour exposer sa question, n° 1199.
La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
Réunion du 7 décembre 2010 à 9h30 — Questions orales sans débat, Établissement de défense de salbris
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour exposer sa question, n° 1204.
Réunion du 7 décembre 2010 à 9h30 — Questions orales sans débat, Établissement de défense de salbris
La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
Réunion du 7 décembre 2010 à 9h30 — Questions orales sans débat, Établissement de défense de salbris
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
La parole est à de M. François de Rugy, pour exposer sa question, n° 1183.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Merci madame la secrétaire d'État. Je rappelle qu'il est très important de respecter le temps de parole global, d'un maximum de six minutes, sinon nous n'arriverons pas à traiter toutes les questions qui sont posées.
La parole est à M. Fernand Siré, pour exposer sa question, n° 1205.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Réunion du 7 décembre 2010 à 9h30 — Questions orales sans débat, École vétérinaire de maisons-alfort
La parole est à M. Michel Herbillon, pour exposer sa question, n° 1206.
