Interventions d'Élisabeth Guigou
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 24 Nombre de suffrages exprimés 24 Majorité absolue 13 Pour l'adoption 6 Contre 18 (L'amendement n° 179 n'est pas adopté.) (L'article 84 est adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi, et en arrivons aux explications de vote personnelles.
Je rappelle que chaque intervenant ne dispose que de cinq minutes. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 15 mars, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 15 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité ; Commission mixte paritaire sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs au défenseur des droits ; Deuxième lecture du projet de loi de modernisation des pro...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 3161, 3180). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures quarante-cinq minutes pour le groupe UMP, cinq heures dix minutes pour le groupe SRC, deux heures q...
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Diard, premier orateur inscrit.
Je rappelle que la présente discussion s'inscrit dans le cadre du temps programmé, mais j'en profite pour souligner que M. Diard a parfaitement respecté le temps de parole indicatif donné.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Stéphane Demilly.
La parole est à M. Philippe Goujon.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Christian Estrosi.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Patrice Verchère.
