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La parole est à M. Hervé Mariton.
Nous passons à l'amendement n° 557, monsieur Sapin.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Enfin, la parole est à M. Mallot, pour soutenir l'amendement n° 560.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) .)
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Mon cher collègue,
La parole est à M. le rapporteur général.
Cher collègue, vous avez dépassé votre temps de parole.
La suspension est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures, est reprise à dix-sept heures dix.)
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.