Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 19 rectifié et 1405. La parole est à Mme Chantal Brunel, pour soutenir l'amendement n° 19 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 1405.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n°s 3406, 3503, 3501). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 407 à l'article 1er.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 407 et 544 à 563. La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour présenter l'amendement n° 407.
La parole est à M. Gilles Carrez.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir son amendement n° 544.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 545.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 16 rectifié et 1403. La parole est à Mme Chantal Brunel sur l'amendement n° 16 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, sur l'amendement n° 1403.
La parole est à M. Henri Emmanuelli, pour soutenir l'amendement n° 547.
Nous en venons à l'amendement n° 549. Est-il défendu, madame Battistel ?
L'amendement n° 550 est-il défendu, monsieur Chanteguet ?
Quel est l'avis de la commission ?
Qu'en est-il de l'amendement n° 551, madame Filippetti ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Soutenez-vous l'amendement n° 552, madame Fioraso ?
