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La parole est à M. Alain Joyandet.
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisie d'un amendement n° 49. La parole est à M. Daniel Garrigue.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 48. La parole est à M. Daniel Garrigue.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de l...
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
Veuillez conclure, monsieur Vercamer.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Alain Vidalies, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission, déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.
Écoutons l'orateur, je vous prie.
Je vous en prie, mon cher collègue.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Alain Joyandet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.