Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 369 à l'article 1er.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 369.
Vous avez déjà largement dépassé votre temps de parole, monsieur Brard !
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 369.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie de trois amendements, nos 37, 36 et 35, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
Je suis saisie d'une série d'amendements identiques nos 444 à 463. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 444.
La parole est à M. Christian Eckert, pour défendre l'amendement n° 445.
La parole est à M. Dominique Baert.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
