Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
3415 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 126. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 109. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 6. La parole est à M. Yves Bur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 7. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 8. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 80. La parole est à M. Jean Proriol.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
