Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à M. Michel Françaix.
La parole est à M. Richard Mallié.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à Mme Colette Langlade.
La parole est à Mme Monique Boulestin.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La parole est à M. Marcel Rogemont, inscrit sur l'article 2.
Je suis saisie d'un amendement n° 4, visant à la suppression de l'article 2. La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet,rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Allons, mes chers collègues ! Seule Mme Buffet a la parole pour le moment, mais si vous voulez la prendre à votre tour, je peux vous la donner. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) (L'amendement n° 4 n'est pas adopté.) (L'article 2 est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 6. La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Quel est l'avis de la commission ?
