Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 268 et 61 rectifié. Monsieur le secrétaire d'État a déjà présenté l'amendement n° 268. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 61 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 146 et 159. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 146 de M. Pierre Gosnat et de ses collègues.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir l'amendement n° 159.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la ville et au logement.
Prochaine séance, mardi 9 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : crédits relatifs à l'action extérieure de l'État. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 9 novembre 2010, à minuit quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Asse...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous allons examiner, dans les conditions arrêtées par la Conférence des présidents, l'article 46 relatif à l'évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne. Je vous rappelle que la Conférence des présidents du 14 septembre 2010 a décidé que ce débat tiendrai...
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Pierre Moscovici, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les affaires européennes.
La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Roland Blum, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. Pierre Lequiller, président de la commission des affaires européennes.
Nous allons à présent entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe Union pour un mouvement populaire.
