Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
3415 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 160, 151 rectifié, 149 rectifié et 150 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Le Bouillonnec, pour défendre l'amendement n° 160.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Charles de Courson, pour présenter ses amendements n°s 151 rectifié, 149 rectifié et 150 rectifié.
La parole est à M. Jacques Valax.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Olivier Carré.
La parole est à M. Alain Cacheux.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
