Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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Prochaine séance, mardi 16 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite des crédits relatifs aux missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie ; Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 16 n...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens de la nation (nos 2857, annexe 6, 2862, tome I). La parole est à M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants.
Dans la discussion, la parole est à M. François Rochebloine, premier orateur inscrit.
La parole est à M. Georges Colombier.
Il faut conclure, monsieur le député !
La parole est à M. Alain Néri.
Il faut conclure, cher collègue !
Il faut vraiment conclure, monsieur Néri !
Monsieur Néri !
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants », inscrits à l'état B.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 235 rectifié, 269, 157 rectifié, 228 et 186, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 157 rectifié et 228 sont identiques
La parole est à M. Jacques Desallangre.
Monsieur Desallangre, la conférence des présidents a fixé des règles très précises sur les amendements de crédit lors de l'entrée en vigueur de la loi organique relative aux lois de finances. Elle a ainsi décidé en 2006 que, en raison de leur nature particulière, il ne serait pas possible de rectifier ou de sous-amender les amendements de crédi...
et qui a été constamment respectée. Je ne puis donc malheureusement pas faire droit à votre demande. Vous avez la parole, monsieur Desallangre.
Je transmettrai votre demande à la conférence des présidents, cher collègue.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l'amendement n° 235 rectifié.
La parole est à M. Alain Néri, pour soutenir l'amendement n° 269.
