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Interventions sur "aménagement"

116 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Gérard :

Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, lors de sa séance du 25 septembre 2008, Lille métropole communauté urbaine a décidé de construire un grand stade pour la métropole lilloise, en confiant à un groupement d'entreprises la mission de construire cet équipement et d'en assurer le fonctionnement dans le cadre d'un partenariat public-privé, sans nul doute le premier de cette ampleur en France. L'achèvement de ce chantier...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Je vous remercie de la concision de votre question, monsieur Gérard. Je ne doute pas que la réponse de M. le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire sera tout aussi brève.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

La parole est à M. Francis Saint-Léger, pour exposer sa question, n° 419, relative à l'aménagement de la RN 88 en Lozère.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrancis Saint-Léger :

...ngogne, tous deux prioritaires. Je vous rappelle que l'inscription de ces deux opérations aux programmes de développement et de modernisation d'itinéraires, ou PDMI, pour 2009-2013, est une impérieuse nécessité. L'élargissement de la RN 88 a pris dix ans de retard. L'avis défavorable de l'enquête publique en 1998 a eu comme conséquence évidente et néanmoins fâcheuse la non-inscription de ces aménagements au précédent contrat de plan 2000-2007. Même si vous ne pouvez vous prononcer aujourd'hui, puisque le préfet de région doit, d'ici à la fin du mois, transmettre à votre ministère la liste des projets prioritaires et qu'aucune décision à leur sujet ne sera donc prise avant janvier 2009, je tiens à vous réaffirmer la très forte attente des Lozériens sur ce dossier. S'agissant plus spécifiquement ...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

La parole est à M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaStéphane Demilly :

Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, je souhaite attirer votre attention sur certains problèmes rencontrés depuis quelque temps dans ma circonscription pour la délivrance de permis de construire. Plusieurs refus ont en effet été opposés au motif de la présence potentielle, dans le sous-sol, d'engins explosifs datant des deux guerres mondiales plus particulièrement de la première. Ainsi, dans la seule commune de La ...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGérard Charasse :

Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, je souhaite une nouvelle fois attirer l'attention du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la desserte de la région Auvergne par le service public des transports. Cette région détient deux tristes records : elle comprend la seule capitale régionale non reliée au réseau français et européen de trains à grande vitesse et...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Charles Taugourdeau :

Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, mon intervention peut sembler étonnante, alors que nous connaissons les effets des inondations catastrophiques aux USA et aux Philippines. La position la plus facile, aujourd'hui, serait effectivement de considérer qu'il y a un plan de prévention des risques naturels prévisibles inondations et qu'il ne faut toucher à rien, même si l'on a récemment autorisé la construction d'install...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaHenriette Martinez :

Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, les 29 et 30 mai dernier, de fortes pluies, s'ajoutant à la fonte des neiges, ont provoqué dans les Hautes-Alpes une crue importante des torrents de montagne et de la Durance. Cette crue a causé de gros dégâts dans les communes, sur les digues bien sûr, mais aussi sur les routes départementales et dans les exploitations agricoles, notamment les vergers et les cultures maraîchères. ...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaColette Langlade :

Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, je souhaite attirer l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur la situation de l'activité fret de la SNCF. Dans ma circonscription du Nord de la Dordogne, le ferroutage est très utilisé entre Bordeaux et Limoges pour le transport de marchandises, matériaux qui proviennent essentiellement du site d'exploitation des carrières de Thiviers et des papeteries de Co...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Fourneyron :

Permettez-moi tout d'abord de vous remercier, monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, de ne pas être parti en Israël et d'être avec nous ce matin dans l'hémicycle pour répondre à nos questions. La semaine dernière, M. Dominique Bussereau a présenté un projet de réforme portuaire que les parlementaires n'ont malheureusement pas pu améliorer. Axée principalement sur les questions de transfert d'outillage et de personnels, et de gouvernance, cette réforme doit obligat...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Moyne-Bressand :

J'appelle votre attention, monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, sur le projet de liaison autoroutière A 48 entre Ambérieu et Bourgoin-Jallieu, engagé par les services de l'État dès l'année 1988, c'est-à-dire depuis vingt ans. Cette infrastructure de transports, inscrite aux schémas de services du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire, est considérée comme essentielle, d'une part pour le désengorgement routier d...