Interventions sur "retiré"
233 interventions trouvées.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 931 est retiré. Les amendements nos 398, 399, 400, 401 et 402 de la commission sont rédactionnels. L'avis du Gouvernement est favorable. Je les mets successivement aux voix. (Les amendements nos 398 à 402, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Marc Laffineur, président :L'amendement n° 282 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 1551. (L'amendement est adopté.)
Marc Laffineur, président :L'amendement n° 1025 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1012 rectifié. La parole est à M. Jean Gaubert, pour le soutenir.
Marc Laffineur, président :L'amendement n° 1012 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 875 rectifié. La parole est à M. Jean Gaubert, pour le soutenir.
Marc Laffineur, président :L'amendement n° 195 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1206. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.
Lionel Tardy :...mmateurs d'avoir accès à un choix de pièces et de bénéficier de prix moins élevés, la nouvelle disposition déjà en vigueur dans tous les grands marchés automobiles européens prévoit d'exclure la protection des pièces détachées au titre des dessins et modèles sur le marché secondaire des pièces de rechange. Un projet d'amendement similaire avait été déposé en novembre dernier par Antoine Herth et retiré à la demande du Gouvernement, dans l'attente du vote du Parlement européen et du rapport de la commission Attali. Ces deux instances ayant donné un signal fort en faveur de cette modification, il semble que le moment soit venu de soumettre à nouveau cette proposition, ce qui est l'objet des amendements nos 1206 et 1207.
Marc Laffineur, président :L'amendement no 1206 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1016. Cet amendement est-il défendu ?
Martial Saddier :Ce sujet est vraiment important pour les zones touristiques, et je m'exprime aussi, ce soir, en tant que président de l'Association nationale des élus de montagne. J'entends ce que vous dites, madame la ministre. Le rapporteur a retiré son amendement. Cela dit, nous devons prendre acte d'un échec, puisque la convention UNEDIC qui sera renouvelée à la fin de l'année ne va malheureusement pas dans le sens que nous souhaitons tous sur ces bancs. Ce véhicule législatif nous permet, aujourd'hui, d'envoyer un message très clair. Cela étant, pour le moins, il me semble que le Gouvernement pourrait peut-être s'engager à provoquer très...
Marc Laffineur, président :L'amendement n° 832 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 338 rectifié. La parole est à M. Bernard Gérard, pour le soutenir.
Marc Laffineur, président :L'amendement n° 338 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 514. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Marc Laffineur, président :L'amendement n° 514 est retiré. Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 66 rectifié, 1026, 1191 et 1317. La parole est à M. Claude Bodin, pour soutenir l'amendement n° 66 rectifié.
