Interventions sur "retiré"
233 interventions trouvées.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 373 rectifié est retiré. La parole est à M. Michel Piron pour défendre les amendements n° 829 rectifié et 827.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 1489 rectifié est retiré. Nous en venons donc à l'amendement n° 106. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois, pour le soutenir.
François Brottes :...ossédant une valeur normative forte, et décidée collectivement et non pas élu par élu , ce soit cette instance qui prenne les décisions des implantations, quelle que soit leur surface. En dehors des schémas de cohérence territoriale, nous proposons d'en rester à la législation en vigueur. Dans la mesure où vous avez fixé un rendez-vous à six mois, nous ne comprenons pas pourquoi vous n'avez pas retiré cet article pour faire du meilleur travail à cette échéance. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 385 est retiré. En conséquence les sous-amendements nos 1138 et 1461 tombent. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 590 rectifié.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 590 rectifié est retiré. J'en viens donc à deux autres amendements identiques, nos 467 et 1231.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 386 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1577.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 1271 est retiré. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois, pour soutenir l'amendement n° 108.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 109 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques, n°s 468 et 1232. La parole est à Mme Annick Girardin, pour les soutenir.
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 1272 est retiré. L'amendement n° 388 de la commission est rédactionnel et recueille l'avis favorable du Gouvernement. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 1490 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 27, modifié par les amendements adoptés. (L'article 27, ainsi modifié, est adopté.) (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Catherine Génisson, présidente :L'amendement n° 929 est retiré. Retirez-vous également l'amendement n° 931, monsieur Saddier ?
