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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 ; Suite des crédits ayant fait l'objet d'une mission élargie. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au service civique. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
... heures vingt : Débat sur le rapport d'information de la commission des finances sur les services départementaux d'incendie et de secours ; Débat sur le rapport d'information de la commission des lois sur l'exécution des décisions de justice pénale. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, mardi 3 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Action extérieure de l'État. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Projet de loi de mobilisation pour le logement et contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 6 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ; Écologie, développement et aménagement durables. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 6 novembre 2008, à une heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, lundi 30 juin 2008 à dix-sept heures trente : Discussion du projet de loi de règlement des comptes de 2007. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma