Dossier sur le site de l'Assemblée
Voies navigables de france
Organisation du dossier
- Discussion générale (2 commentaires)
- Discussion d'un projet de loi adopté par le sénat
- Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le sénat
- Discussion des articles
- Avant l'article 1er
- Article 1er
- Après l'article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 4 bis
- Après l'article 4 bis
- Articles 5 à 8
- Après l'article 8
- Articles 10 et 11
- Explications de vote
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Françoise Branget (14 interventions)
- Daniel Paul (13 interventions)
- Arnaud Richard (7 interventions)
- Philippe Duron (5 interventions)
- Antoine Herth (4 interventions)
- Nicole Ameline (3 interventions)
- Serge Grouard (2 interventions)
- Alain Gest (2 interventions)
- Françoise Hostalier (2 interventions)
Derniers commentaires sur Voies navigables de france
Suite aux propos de Daniel Paul le 15/12/2011, DAVID Gilles (Militant élu) a dit le 17/12/2011 :
Je pense que la problématique du gouvernement, est d'éviter que VNF devienne une SNCF bis. Je compare VNF avec la SNCF de part l'étendu de son réseau, et par voie de conséquence, les multiples problèmes liés à la diversité de gestion des territoires traversés. Donc la meilleur solution est d'être...
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