Interventions sur "spécial"
75 interventions trouvées.
Louis Giscard d'Estaing, président :L'amendement n° 490, présenté par M. le rapporteur spécial, est lui aussi rédactionnel. (L'amendement n° 490, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Louis Giscard d'Estaing, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 497.
Louis Giscard d'Estaing, président :La parole est à M. le rapporteur spécial pour soutenir l'amendement n° 407.
Louis Giscard d'Estaing, président :La parole est à M. le rapporteur spécial pour soutenir l'amendement n° 432.
Louis Giscard d'Estaing, président :L'amendement n° 496, présenté par M. le rapporteur spécial est rédactionnel. (L'amendement n° 496, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Louis Giscard d'Estaing, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission et soutenir l'amendement n° 406.
Gérard Bapt, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :spécial. La commission n'a pas examiné cet amendement, mais il nous ramène à la discussion que nous avons eue précédemment : la commission d'évaluation des coûts a recommandé une réforme progressive de la tarification hospitalière. Je ne vois pas pourquoi M. Tian souhaite la faire de façon brutale. Il est exact que certains hôpitaux ont sans doute forcé le trait sur le tarif journalier de prestation, ma...
Michel Diefenbacher :Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur spécial, mes chers collègues, les crédits de la mission « Engagements financiers de l'État » ont été adoptés par la commission des finances et ne font l'objet, je le crois, d'aucun amendement. Je me bornerai à faire trois observations. La première concerne un passage de l'excellent rapport de notre collègue Dominique Baert sur l'évolution de la dette de l'État au fil du temps. On a souvent le sentiment ...
Louis Giscard d'Estaing, président :La parole est à M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Louis Giscard d'Estaing, président :Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État », inscrits à l'état D. (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » sont adoptés.)
Louis Giscard d'Estaing, président :Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Pensions », inscrits à l'état D. (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Pensions » sont adoptés.)
Louis Giscard d'Estaing, président :Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 64. La parole est à M. le rapporteur spécial pour présenter l'amendement n° 466.
Louis Giscard d'Estaing, président :J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés au compte d'affectation spéciale « Pensions ».
Jean Mallot, président :La parole est à M. Bernard Carayon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les avances aux collectivités territoriales, pour présenter l'amendement n° 25.
Jean Mallot, président :Je suis saisi d'un amendement n° 78. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Jean Mallot, président :Je suis saisi d'un amendement n° 228. La parole est à M. le rapporteur spécial.
