Interventions sur "spécial"
75 interventions trouvées.
Jean Mallot, président :Je suis saisi de trois amendements rédactionnels de M. le rapporteur spécial, nos 236, 237 et 238. (Les amendements nos 236, 237 et 238, acceptés par le Gouvernement, successivement mis aux voix, sont adoptés.) (L'article 54, amendé, est adopté.)
Jean Mallot, président :Sur l'article 55, je suis saisi de deux amendements de M. le rapporteur spécial, nos 79 et 81.
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 82.
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 83.
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 180.
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 80.
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 84.
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 85.
Jean Mallot, président :À l'article 56, je suis saisi d'un amendement n° 239. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.
Jean Mallot, président :Je suis saisi d'un amendement n° 227, portant article additionnel après l'article 56. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 86 à l'article 57
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 235 à l'article 58.
Jean Mallot, président :L'amendement n° 240, rédactionnel, de M. le rapporteur spécial, est défendu. (L'amendement n° 240, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Jean-Pierre Balligand :... comme je le propose par cet amendement conforme aux travaux que nous avions menés, la commune ne sera pas contributrice, elle sera même bénéficiaire de cette péréquation. Il ne s'agit pas d'un problème gauche-droite. Il s'agit pour nous de savoir si nous voulons une véritable péréquation. Or quelque chose ne fonctionne pas avec ce système en strates. Je ne prétends pas qu'il faille s'en prendre spécialement aux communes de plus de 200 000 habitants, mais cette manière d'agréger n'est pas satisfaisante.
Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :Nous avons beaucoup réfléchi en commission des finances, avec Jean-Pierre Balligand et le rapporteur spécial. Monsieur Balligand, je suis prêt à retirer mon sous-amendement, qui allait au bout de votre préoccupation, que nous croyions plutôt centrée sur les communes dans la tranche de 5 000 à 10 000 habitants. Cela étant, en décomposant les strates de zéro à 2 500 et de 2 500 à 10 000, nous avons l'avantage de mieux protéger les petites communes et de donner un léger avantage aux communes de 4 000, 5 ...
Jean Mallot, président :La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l'amendement n° 232, et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 193.
Jean Mallot, président :Je suis saisi d'un amendement n° 234. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.
Jean Mallot, président :Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 246, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 246, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Jean Mallot, président :Je suis saisi d'un amendement n° 181. La parole est à M. le rapporteur spécial.
Jean Mallot, président :Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 247, présenté par M. le rapporteur spécial à titre personnel. (L'amendement n° 247, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
