Interventions en hémicycle de Dominique Perben
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La commission a rejeté ces amendements qui reprennent, dans un ordre différent, des parties d'amendements précédents sur lesquels je me suis déjà longuement exprimé. Souhaitant ne pas lasser l'Assemblée, vous comprendrez que je ne me répète pas systématiquement.
La commission a rejeté cette série d'amendements. Nous aurons tout loisir d'évoquer la question des modes de scrutin lorsque le texte qui s'y réfère viendra devant notre assemblée.
La commission a rejeté cette série d'amendements. En réponse à M. Derosier, je lui citerai le rapport écrit : « Votre rapporteur appelle la représentation nationale à adopter sans modifications, comme l'ont fait les sénateurs, le très bref projet de loi qui lui est soumis. »
Avis défavorable.
La commission a repoussé ces amendements. Pour bien légiférer, il faut que la commission soit éclairée par le travail d'un rapporteur qui prend le temps d'examiner le projet, d'auditionner des personnalités compétentes, d'ouvrir le débat suffisamment longuement. C'est ce que nous ferons, le moment venu, sur le texte relatif au mode de scrutin. ...
Défavorable.
La commission a rejeté ces amendements. Monsieur Derosier, je ne sais pas où est le mépris. Pour ma part, je constate que nous appelons successivement des amendements qui reprennent exactement les mêmes phrases, dans des ordres différents.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Et même substantiel !
Avis défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
Défavorable.
