Interventions de Danielle Bousquet
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures, est reprise à dix-huit heures quinze.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Jean-Pierre Dufau et plusieurs de ses collègues sur l'égale reconnaissance des titres d'identité de tous les citoyens français sans distinction d'origine ou de lieu de naissance (n° 2376). La parole est à M. Jean-Pierre Dufau, auteur de la proposition de résolution.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la justice.
Je vous en prie, mes chers collègues. Poursuivez, monsieur le secrétaire d'État.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe Nouveau Centre.
Je vous en prie, chers collègues. Poursuivez, monsieur Folliot.
Veuillez conclure, monsieur Folliot.
Je vous en prie, mes chers collègues.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à M. Serge Blisko.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La discussion générale est close. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur la proposition de résolution auront lieu le mardi 25 mai, après les questions au Gouvernement.
J'ai défendue il y a deux mois une proposition de loi à ce sujet...
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Michel Vaxès, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe NC.
Veuillez conclure !
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
