Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je vous prie de conclure, monsieur Brard.
La parole est à M. Étienne Blanc, inscrit sur l'article 7.
Nous en venons aux amendements à l'article 7. Je suis saisie d'un amendement n° 329, tendant à la suppression de cet article. La parole est à M. Marc Dolez.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe SRC.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe GDR.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe Nouveau centre.
La parole est à M. Jacques Valax.
La parole est à M. Bernard Roman.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Je suis saisie d'un amendement n° 388. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Quel est l'avis de la commission ?
J'ai reçu de M. Nicolas Dupont-Aignan une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Je suis saisie d'un amendement n° 127. La parole est à M. Bernard Derosier.
