Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Pierre Moscovici, pour le groupe SRC.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Roman.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Bernard Roman.
Je suis saisie d'un amendement n° 585. La parole est à M. le ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante.)
La séance est reprise.
J'entends parfaitement ce que vous dites, monsieur Garrigue. Mais, quelle que soit l'appréciation que nous puissions porter, les uns et les autres, sur le règlement, nous sommes là pour le faire appliquer.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Pierre Moscovici.
La parole est à M. Martial Saddier.
