Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Rodet.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie d'un amendement n° 230. La parole est à M. Régis Juanico.
Je suis saisie d'un amendement n° 442. La parole est à M. Marc Dolez.
J'ai bien entendu vos arguments, monsieur Brard, et je les communiquerai demain matin à la conférence des présidents.
Quel est l'avis de la commission ?
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jérôme Chartier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 129. La parole est à M. Olivier Dussopt.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je suis saisie d'un amendement n° 517. La parole est à M. Marc Dolez.
Je vous en prie, mon cher collègue.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
