Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Copé.
La parole est à M. Jean-François Copé.
La parole est à M. le président de la commission des finances
La parole est à M. le président de la commission des finances
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à douze heures quarante-cinq.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à douze heures quarante-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
Le Gouvernement demande la réserve des sous-amendements jusqu'au sous-amendement n° 737. La réserve est de droit. Je suis saisie d'un sous-amendement n°737. La parole est à M. Charles de Courson.
Le Gouvernement demande la réserve des sous-amendements jusqu'au sous-amendement n° 737. La réserve est de droit. Je suis saisie d'un sous-amendement n°737. La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
