Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Seul M. Domergue a la parole !
La parole est à Mme Françoise Imbert.
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La réserve est de droit.
La parole est à Mme Edwige Antier, inscrite sur l'article 1er
La parole est à Mme la, secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 3. La parole est à Mme Jeanny Marc.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 4. La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
Je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
