Interventions de Danielle Bousquet
3108 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
Je suis saisie d'un amendement n° 23. La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères.
Les articles 7 à 12 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement. (Les articles 7, 8, 9, 9 bis A, 9 bis, 10, 11 et 12, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Je suis saisie de deux amendements, nos 15 et 8, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Robert Lecou.
La parole est à M. Hervé Féron.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. Robert Lecou.
La parole est à M. Christian Bataille.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie d'un amendement n° 13. La parole est à M. Robert Lecou.
N'étant saisie d'aucune demande d'explication de vote, je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, mardi 6 juillet à neuf heures trente : Discussion du projet de loi , adopté par le Sénat, tendant à l'élimination des armes à sous-munitions ; Discussion du projet de loi relatif à la reconversion des militaires. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de...
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, cette journée du mardi 29 juin 2010 marque une étape très importante dans l'histoire de la lutte contre toutes les formes de violences exercées à l'encontre des femmes, car notre assemblée se dirige vers l'aboutissement de travaux que nous avons menés avec la volonté d'avo...
