Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 5324. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 182. Cet amendement est-il défendu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Derosier.
Je suis saisie d'un amendement n° 223 rectifié. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je vous remercie. Je prends acte du retrait de tous les amendements sur le titre.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. Nous en venons aux explications de vote personnelles.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 224 rectifié. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, auront lieu le mardi 27 avril, après les questions au Gouvernement.
Quel est l'avis de la commission ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinq, est reprise à seize heures quinze.)
