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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix-sept heures.)
L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement sur la consultation des électeurs de Guyane et de la Martinique et le débat sur cette déclaration. La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à M. Alfred Almont.
Veuillez conclure, cher collègue.
Merci de conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
Mon cher collègue, je vous prie de bien vouloir conclure.
La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La parole est à M. Didier Quentin.
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
La parole est à M. Éric Raoult.
Veuillez conclure, monsieur Raoult.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
La parole est à Mme la ministre.
Le débat est clos.
Prochaine séance, mardi 8 décembre 2009 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma