Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique (nos 1857, 2012, 1952). La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme Laure de La Raudière, rapporteure de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, saisie pour avis.
Je vous prie de conclure, monsieur le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Pourriez-vous envisager de conclure, s'il vous plaît, monsieur Ollier ?
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Corinne Erhel.
Nous passons aux explications de vote sur la motion. La parole est à M. François Brottes, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Veuillez conclure.
La parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je vous remercie de bien vouloir conclure.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe Nouveau centre.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. François Brottes, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Merci de conclure, monsieur Brottes.
La parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
