Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au Grand Paris (nos 1961, 2068, 2013, 2008).
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Je viens d'être informée qu'une erreur a été commise par les services.
Quant à une séance commençant ce matin à neuf heures quarante-cinq, il n'en aurait, semble-t-il, jamais été question. En tout état de cause, madame Lepetit, je prends bonne note de votre remarque.
Hier soir, l'Assemblée a continué d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures quatre minutes pour le groupe UMP, sept heures vingt-deux pour le groupe SRC, trois heures deux pour le groupe GDR, deux heures cinquante-cinq pour le groupe NC et vingt-se...
La parole est à M. François Scellier.
La parole est à M. Jacques Kossowski.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
Monsieur Goldberg, la Conférence des présidents de l'Assemblée nationale et la Conférence des présidents du Sénat, qui s'est réunie hier, n'ont pas souhaité faire opposition à ce dispositif. Monsieur le secrétaire d'État, souhaitez-vous vous exprimer sur ce point ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La discussion générale est close. La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale, sachant que je dois impérativement suspendre la séance à dix heures trente en raison de la réunion du bureau de l'Assemblée.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Je comprends parfaitement votre demande, madame Lepetit, mais il m'est impossible de vous dire combien de temps durera la réunion du Bureau consacrée à la création d'une commission d'enquête sur les sondages.
Il me semble cependant qu'elle ne devrait pas dépasser une heure. Ainsi que vous l'avez suggéré, nous commencerons la discussion des articles à la reprise de la séance. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, je vous rappelle que vous avez demandé la parole pour un rappel au règlement !
C'est même la raison pour laquelle je vais suspendre la séance, monsieur Brard.
Monsieur Brard, je suis très sensible à ce sujet, mais il ne relève pas de la compétence du Bureau. Il relève de la Conférence des présidents qui, comme j'ai déjà eu l'occasion de le signaler, ne s'est pas prononcée contre.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures vingt, est reprise à onze heures quarante.)
La séance est reprise. Nous en venons à la discussion des articles.
