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La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe NC.
La parole est à M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur.
Le débat est clos. Mes chers collègues, compte tenu de l'heure tardive, il n'a pas semblé convenable au Gouvernement de commencer, maintenant, le débat suivant. M. le président de l'Assemblée a été informé de cette situation. Il lui appartiendra de convoquer éventuellement la conférence des présidents pour voir quelle suite il donnera au déba...
Prochaine séance, mercredi 9 décembre 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 décembre 2009, à zéro heure vingt.) Le Directeur du ...
La parole est à M. Hervé Mariton.
Merci de conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Dominique Souchet. Mes chers collègues, merci de bien vouloir respecter vos temps de parole.
Merci de conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse.
Monsieur Daubresse, il faut conclure.
La parole est à M. André Schneider.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Nous reprenons le débat. La parole est à M. Jean-Claude Guibal.
Mes chers collègues, seul M. Guibal a la parole.
Mes chers collègues, je vous en prie. Veuillez poursuivre, monsieur Guibal.
Merci de conclure, mon cher collègue.