Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. Marc Laffineur.
Je suis saisie d'un amendement n° 470. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 471. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 459. La parole est à M. Yves Cochet.
Je suis saisie d'un amendement n° 460. La parole est à M. Yves Cochet.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 20.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 305 à l'article 10. La parole est à M. André Chassaigne pour défendre cet amendement.
La parole est à M. Serge Letchimy, inscrit sur l'article 20.
La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Nous en arrivons à l'examen des amendements à l'article 20.. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour soutenir l'amendement n° 183.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
Je suis saisie d'un amendement n° 366. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisie d'un amendement n° 249. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission.
