Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 436. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis saisie d'un amendement n° 437. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 440. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 441. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 442. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 469. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 443. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 519. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
