Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour défendre l'amendement n° 11.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisie d'un amendement n° 41. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre.
Chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. J'indique à l'Assemblée que, conformément au texte de la commission, son titre est : « projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français ».
Je rappelle par ailleurs que la Conférence des Présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, auront lieu le mardi 30 juin, après les questions au Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. François Sauvadet et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le mode de fixation des rémunérations des mandataires sociaux dans les sociétés anonymes (nos 1671, 1737). La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de ...
Je n'en doute pas !
La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Straumann.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La discussion générale est close.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État.
