Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Je suis saisie d'un amendement n° 32. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisie d'un amendement n° 33. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 34. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 334. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 394. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 395. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 35. La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis de la commission ?
