Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Christiane Taubira pour soutenir l'amendement n°2037.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Je suis saisie d'un amendement n°463. La parole est à Mme Christiane Taubira.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour pour défendre l'amendement n° 1784.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de l'amendement n° 426. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 427 et 216. La parole est à Mme Christiane Taubira.
