Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Mathus.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de deux amendements, nos 679 et 680, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Didier Mathus.
La commission et le Gouvernement ont déjà émis un avis défavorable à ces deux amendements. La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Michel Françaix.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie de trois amendements, nos 32, 442 et 683 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 32 et 442 sont identiques. L'amendement n° 32 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 763 et 765. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 32.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement 683 rectifié.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir les sous-amendements nos 763 et 765, et donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 32, 683 rectifié et 442.
La parole est à M. Antoine Herth.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. Didier Mathus.
Monsieur Braouezec, l'alinéa que le sous-amendement n° 763 modifie est celui qui commence ainsi : « IV. Chaîne des régions, » et non pas, comme vous le pensiez, le paragraphe commençant par les mots : « Elle conçoit et diffuse ».
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Monsieur Braouezec, dans votre décompte, vous oubliez l'alinéa chapeau.
