Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Boyer.
Je suis saisie d'un amendement n° 185. La parole est à M. Paul Jeanneteau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Retirez-vous votre amendement, monsieur Jeanneteau ?
Je mets donc aux voix l'amendement n° 185, repris par le groupe SRC. (L'amendement n° 185 n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 1478. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 1483 et 2087, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2087 fait l'objet d'un sous-amendement n° 2090. La parole est à M. Serge Poignant, pour soutenir l'amendement n° 1483.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 2087.
La parole est donc à M. Serge Poignant.
La parole est à Mme la ministre pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement et soutenir le sous-amendement n° 2090.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 2087 et sur le sous-amendement du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Quéré.
La parole est à M. Serge Poignant.
En conséquence, les amendements nos 133, 168, 587, 1455 et 1479 tombent. Je suis saisie d'un amendement n° 1501. La parole est à M. Marcel Rogemont.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marcel Rogemont.
