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La séance est reprise. Je mets aux voix la question préalable. (La question préalable n'est pas adoptée.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Diefenbacher, premier orateur inscrit.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Nous en venons à trois questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. le ministre.
Nous en venons aux trois dernières questions. La parole est à M. Jean-Pierre Soisson, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Germinal Peiro, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. le ministre.
Nous avons terminé la séquence des questions. Je vais maintenant donner la parole aux porte-parole de chaque groupe pour cinq minutes. La parole est à M. Thierry Benoit, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Antoine Herth, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Il est temps de conclure.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. le ministre.
Prochaine séance, lundi 30 mars 2009 à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma