Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisie d'un amendement n° 42. La parole est à Mme Pascale Got.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Pascale Got.
La parole est à Mme Jeanny Marc pour soutenir l'amendement n° 18.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas inscrit sur l'article 41.
Nous en venons aux amendements à l'article 41. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 446.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christiane Taubira pour présenter l'amendement n° 211.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christiane Taubira.
Je suis saisi d'un amendement n° 43. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 27 et 233.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
