Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 38 troisième rectification. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 39. La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 445. La parole est à M. Yves Cochet.
La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l'article 38.
La parole est à Mme Jeanny Marc, inscrite sur l'article 39.
Nous en venons aux amendements à l'article 39. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 398.
Quel est l'avis de la commission ?
