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La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 250.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisie d'un amendement n°251. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n°55. La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis de la commission ?.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n°277. La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
Je suis saisie d'un amendement n° 185. La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisie d'un amendement n° 326 rectifié. La parole est à M. Francis Vercamer.
Bien que représentant, comme l'ensemble de mes collègues, la nation toute entière, je me concentrerai aujourd'hui sur l'avenir de Paris, où se trouve ma circonscription. En effet, cet avenir parisien, tel que le dessine la proposition de loi de M. Mallié ne laisse pas d'inquiéter l'élue de la capitale que je suis. Pourquoi avoir réservé à Pari...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (nos 845, 926, 1766).
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Bernard Derosier.